Arrêté du 30 novembre 2017

Article 16

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Article 16

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 25 février 2015

Art. 2

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Modification de la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle

Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes militaires à vocation opérationnelle, en remplaçant la cellule opérationnelle par l'état-major opérationnel.

A modifié les dispositions suivantes :

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