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Arrêté du 30 novembre 2004

JORF n°279 du 1 décembre 2004

CONTRAT DE BONNE PRATIQUE RELATIF À LA FONCTION DE COORDINATION ET DE SUIVI PÉRI-OPÉRATOIRE ET POSTOPÉRATOIRE EN CHIRURGIE

CONTRAT DE BONNE PRATIQUE RELATIF À LA FONCTION DE COORDINATION ET DE SUIVI PÉRI-OPÉRATOIRE EN CHIRURGIE

CONTRAT DE BONNE PRATIQUE RELATIF À LA FONCTION DE SUIVI PÉRI-OPÉRATOIRE ET POST-OPÉRATOIRE EN ANESTHÉSIE RÉANIMATION

CONTRAT DE BONNE PRATIQUE PORTANT SUR LA RÉALISATION D'ÉCHOGRAPHIES OBSTÉTRICALES *

CONTRAT POUR L'ORGANISATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES RELATIVES À LA PERMANENCE DE LA PRISE EN CHARGE DES SOINS EN UNITÉS DE RÉANIMATION NÉONATALE MENTIONNÉE À L'ARTICLE D. 712-98 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DANS LES UNITÉS DE NÉONATOLOGIE PRATIQUANT LES SOINS INTENSIFS DE NÉONATOLOGIE MENTIONNÉE À L'ARTICLE D. 712-90 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

CONTRAT POUR L'ORGANISATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES RELATIVES À LA PERMANENCE DE LA PRISE EN CHARGE DES SOINS EN UNITÉS DE RÉANIMATION PRÉVUE À L'ARTICLE D. 712-106 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

CONTRAT POUR L'ORGANISATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES RELATIVES À LA PERMANENCE DE LA PRISE EN CHARGE DES SOINS EN UNITÉS DE SOINS INTENSIFS CARDIOLOGIQUES PRÉVUE À L'ARTICLE D. 712-117 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

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Les annexes VII, VIII et IX de l'arrêté du 13 novembre 1998 susvisé sont remplacées par les trois annexes VII, VIII et IX figurant au présent arrêté.

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Les annexes VII, VIII et IX de l'arrêté du 13 novembre 1998 susvisé sont remplacées par les trois annexes VII, VIII et IX figurant au présent arrêté.