JORF n°0091 du 18 avril 2023

Arrêté du 30 mars 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-8, R. 131-3 et R. 131-6 ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2005 portant agrément d'une association sportive ;

Vu le procès-verbal de l'assemblée générale en date du 8 mars 2020,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du nom d'une fédération omnisports

Résumé On a changé le nom de la fédération pour enlever les mots "de la jeunesse et des sports"

A l'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2005 susvisé, les mots : « Fédération française omnisports des personnels de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports » sont remplacés par les mots : « Fédération française omnisports des personnels de l'éducation nationale ».

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit de publier l'arrêté au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 30 mars 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais