Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nom d'une fédération omnisports
Résumé On a changé le nom de la fédération pour enlever les mots "de la jeunesse et des sports"
A l'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2005 susvisé, les mots : « Fédération française omnisports des personnels de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports » sont remplacés par les mots : « Fédération française omnisports des personnels de l'éducation nationale ».
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