Arrêté du 30 mars 2016

Article 1

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 9 avril 2016

I. - La direction du renseignement militaire comprend :
1° La sous-direction de l'exploitation ;
2° La sous-direction de la recherche ;
3° La sous-direction « appui » ;
4° Le bureau « J2 ».
L'organisation des sous-directions est précisée par un arrêté non publié.
II. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du renseignement militaire les organismes extérieurs suivants :
1° Le centre de formation interarmées au renseignement ;
2° Le centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie ;
3° Le centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques ;
4° Le centre interarmées de recherche et de recueil du renseignement humain ;
5° Le centre de recherche et d'analyse du cyberespace ;
6° Le centre de renseignement géospatial interarmées ;
7° Les détachements avancés des transmissions (DAT).
L'organisation et le fonctionnement de ces organismes extérieurs sont précisés par instructions non publiées.
Le directeur du renseignement militaire dispose en outre du concours des organismes mentionnés à l'article D. 3126-12 du code de la défense.

Effets de cet article

cite

 Code de la défenseart. D3126-12

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 8

En vigueur du samedi 9 avril 2016 au jeudi 31 décembre 2020

I. - La direction du renseignement militaire comprend :
1° La sous-direction de l'exploitation ;
2° La sous-direction de la recherche ;
3° La sous-direction « appui » ;
4° Le bureau « J2 ».
L'organisation des sous-directions est précisée par un arrêté non publié.
II. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du renseignement militaire les organismes extérieurs suivants :
1° Le centre de formation interarmées au renseignement ;
2° Le centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie ;
3° Le centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques ;
4° Le centre interarmées de recherche et de recueil du renseignement humain ;
5° Le centre de recherche et d'analyse du cyberespace ;
6° Le centre de renseignement géospatial interarmées ;
7° Les détachements avancés des transmissions (DAT).
L'organisation et le fonctionnement de ces organismes extérieurs sont précisés par instructions non publiées.
Le directeur du renseignement militaire dispose en outre du concours des organismes mentionnés à l'article D. 3126-12 du code de la défense.