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Arrêté du 30 mai 2023

modifiant l'arrêté du 28 septembre 2012 fixant la liste des vaccins mentionnée à l'article L. 5122-6 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des vaccins obligatoires

Résumé. Un arrêté du 30 mai 2023 ajoute les vaccins contre le méningocoque B et les HPV à la liste des vaccins obligatoires ou recommandés.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5122-6 (Règles de publicité pour les médicaments) ;

Vu l'arrêté du 28 septembre 2012 (Liste des vaccins obligatoires ou recommandés en France) modifié fixant la liste des vaccins mentionnée à l'article L. 5122-6 du code de la santé publique (Règles de publicité pour les médicaments) ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 30 mars 2023,

Arrête :

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Modification de la liste des vaccins obligatoires ou recommandés

Résumé. La liste des vaccins obligatoires ou recommandés est mise à jour pour inclure les vaccins contre le méningocoque B et les infections à papillomavirus humains (HPV).

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 9 juin 2023

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Exécution de l'arrêté par le directeur général de la santé

Résumé. Le directeur de la santé doit faire en sorte que l'arrêté soit appliqué et publié.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

C. Rabaud

En vigueur depuis le vendredi 9 juin 2023

Arrêté du 30 mai 2023
Article 1
Article 2