Arrêté du 28 septembre 2012

Article 1

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Article 1

La liste des vaccins mentionnée à l'article L. 5122-6 du code de la santé publique (Règles de publicité pour les médicaments) est la suivante :

1° Les vaccins contre la rougeole, les oreillons, la rubéole ;

2° Les vaccins contre les infections invasives méningococciques ;

3° Les vaccins contre la grippe saisonnière ;

4° Les vaccins contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche ;

5° Les vaccins contre la tuberculose ;

6° Les vaccins contre les infections à pneumocoques ;

8° Les vaccins contre les infections à papillomavirus humains (HPV) ;

9° Les vaccins contre la Covid-19 ;

10° Les vaccins contre le zona.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 octobre 2012 · Dernière version le 8 août 2025

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des vaccins recommandés en France

Résumé. La liste des vaccins obligatoires ou recommandés en France inclut ceux contre la rougeole, les oreillons, la rubéole, le tétanos, la grippe saisonnière et d'autres maladies.

La liste des vaccins mentionnée à l'article L. 5122-6 du code de la santé publique (Règles de publicité pour les médicaments) est la suivante :

1° Les vaccins contre la rougeole, les oreillons, la rubéole ;

2° Les vaccins contre les infections invasives méningococciques ;

3° Les vaccins contre la grippe saisonnière ;

4° Les vaccins contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche ;

5° Les vaccins contre la tuberculose ;

6° Les vaccins contre les infections à pneumocoques ;

8° Les vaccins contre les infections à papillomavirus humains (HPV) ;

9° Les vaccins contre la Covid-19 ;

10° Les vaccins contre le zona.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 8 août 2025

Modifié parArrêté du 1er août 2025art. 1 : Ajout du vaccin contre le zona

En résumé. La liste des vaccins obligatoires a été mise à jour pour remplacer la mention de la méningite C par les infections invasives méningococciques et supprimer le vaccin contre le méningocoque de sérogroupe B.

En vigueur du samedi 3 mai 2025 au jeudi 7 août 2025

Modifié parArrêté du 15 avril 2025art. 1 : Ajout du vaccin contre le zona à la liste des vaccins recommandés

En résumé. L'article ajoute le vaccin contre le zona à la liste des vaccins obligatoires et supprime la mention spécifique de la Covid-19 comme seul vaccin concerné, permettant ainsi d'inclure d'autres variants.

En vigueur du mercredi 17 juillet 2024 au vendredi 2 mai 2025

Modifié parArrêté du 10 juillet 2024art. 1 : Ajout du vaccin contre la Covid-19 à la liste des vaccins

En résumé. L'article ajoute le vaccin contre la Covid-19 à la liste des vaccins obligatoires et supprime une mention redondante sur les HPV.

En vigueur du vendredi 9 juin 2023 au mardi 16 juillet 2024

Modifié parArrêté du 30 mai 2023art. 1 : Modification de la liste des vaccins obligatoires ou recommandés

En résumé. Ajout des vaccins contre le méningocoque de sérogroupe B et les infections à papillomavirus humains (HPV) à la liste des vaccins obligatoires.

En vigueur du vendredi 24 juin 2022 au jeudi 8 juin 2023

Modifié parArrêté du 9 juin 2022art. 1 : Ajout d'un vaccin contre le méningocoque de sérogroupe B dans la liste des vaccins

En résumé. Ajout des vaccins contre le méningocoque de sérogroupe B à la liste des vaccins obligatoires, et correction d'une faute d'orthographe pour les infections à pneumocoques.

En vigueur du mercredi 10 octobre 2012 au jeudi 23 juin 2022

Source : Légifrance