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Arrêté du 30 mai 2022

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste officielle des plantes cultivables

Résumé. Cet arrêté modifie la liste officielle des plantes cultivables en France, ajoutant de nouvelles graminées et retirant certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 janvier 2022 (Mise à jour de la liste des plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

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Inscription au catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Certaines plantes peuvent être vendues pendant dix ans après avoir été ajoutées à une liste officielle.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage
Destiny. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Fétuque élevée fourrage Barrific. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Ray-grass anglais fourrage Enora. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Metiss. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Regliss. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Talpal. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Tavani. Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
Topical. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass d'Italie non alternatif Galya. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Karmyl. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Pepsyl. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass hybride Calimera. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Divinial. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Gemdor. Société Eraf (FR). Société Eraf (FR).
Oleta. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Rhea. Agroscope (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Rhetory. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Salaria. Agroscope (CH). Delley Semences et Plantes SA (CH).
Sumatra. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Utopial. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Légumineuses fourragères :
Luzerne
Arlesienne. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Barnor. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Carmagnole. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Farandole. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ritournelle. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Trèfle blanc Dolbby. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Trèfle de Micheli Vista. South Australian Research and Development Institut (AU). Barenbrug Australia (AU).
Trèfle incarnat Casanova. Semences De France (FR). RAGT 2n (FR).
Vasco. Jouffray-Drillaud SA (FR). Cérience (FR).
Trèfle vesiculosum Zulu II. Heritage Seeds Pty. Ltd (AU). Barenbrug Australia (AU).
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon
Tatonka. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Fétuque ovine Barlegant. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge demi-traçante Barnoustie. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge gazonnante Barniblick. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Barpatria. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Nightclub. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Woodstock. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fétuque rouge traçante Lindyhop. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Pâturin des prés Nino. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Ray-grass anglais gazon Acapulco. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Acoustik. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Bardurance. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Django. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Lautrec. DLF France SAS (FR). DLF Seeds A/S (DK).
Moleko. DLF France SAS (FR). DLF Seeds A/S (DK).
Roseanne. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Tammy. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon rubrique « usage non fourrager et non gazon » Tratado. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
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Inscriptions de variétés de plantes au catalogue officiel pour exportation

Résumé. Des nouveaux types de graminées sont ajoutés à la liste officielle en France, permettant de les cultiver et exporter pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage
Festy. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass anglais fourrage Graphic. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Probus. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Ray-grass d'Italie non alternatif Riamy. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Quatre variétés de plantes sont retirées de la liste officielle mais peuvent encore être vendues jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Totem.
Fétuque élevée fourrage : Vénus.

- Graminées à gazon :

Fétuque rouge traçante : Bardiral.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Radiation de variétés de graminées fourragères

Résumé. Les variétés de plantes 'Lotuss' et 'Pirate' ne seront plus cultivées en France après le 31 décembre 2022.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés de graminées fourragères désignées ci-après :
Dactyle fourrage : Lotuss.
Ray-grass anglais fourrage : Pirate.

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera mis en ligne pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mai 2022.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe de l'alimentation,

E. Soubeyran

Arrêté du 30 mai 2022
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5