JORF n°0020 du 25 janvier 2022

Arrêté du 18 janvier 2022

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes au catalogue officiel des espèces cultivées

Résumé Des nouvelles variétés de plantes sont ajoutées à la liste des plantes cultivées en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------------------------------|--------------------------|------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Légumineuses fourragères :
Vesce commune d'hiver| Fantasia. |Semences De France (FR).| RAGT 2n (FR). | | Vesuvy. |Jouffray-Drillaud SA (FR).| Cérience (FR). | | | Vesce commune de printemps | Benefit. |Semences De France (FR).| RAGT 2n (FR). | | Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon | Atbara. | DLF Seeds A/S (DK). | DLF Seeds A/S (DK). |

Article 2

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Plusieurs types de plantes cultivées sont ajoutées à la liste officielle française pour cinq ans.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Brome sitchensis : Hakari.
Dactyle fourrage : Caïus, Imanol, Kusco, Lokis, Ludac, Topaze.
Fétuque des prés : Paradisia, Praniza.
Fléole des prés : Aurora, Presto.
Ray-grass anglais fourrage : Alfan, Baridol, Barlait, Birtley, Estrada, Fleuron, Lobrac, Macarena, Pastoral, Rossera, Sucral, Twymax.
Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Bartigra, Barveloz, Speedyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Avensyl, Clorofyl, Oscar, Silor, Vizir.
Ray-grass hybride : Bridge, Pacha, Tonuss.
X Festulolium (F.pratensis X L.multiflorum) : Achilles.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : Exquise, Fado, Galaxie, Gavotte, Marshal, Midi, Rachel, Soraya.
Pois fourrager de printemps : Gali.
Trèfle blanc : Avalon, Crusader, Lustar, Milagro.
Trèfle violet : Diadem, Merian, Ravvi.
Vesce velue : Savane.

- Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Barnoble, Meandre, Melyane, Rebel Advance.
Fétuque ovine : Mentor.
Fétuque rouge demi-traçante : Beudin, Musette.
Paturin commun : Sabrena 1.
Paturin des prés : Touche.
Ray-grass anglais gazon : Allstarter, Barlancia, Barlibro, Berlioz 1, Concerto, Dylan, Escapade, Eterlou, Fabian, Fandango, Sirtaky.

Article 3

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Prolongation de l'inscription du ray-grass anglais au Catalogue officiel

Résumé L'inscription du ray-grass anglais est prolongée pour 5 ans, permettant de vendre ses graines à l'étranger.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de ray-grass anglais fourrage cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), la variété Casare.

Article 4

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de plantes ne seront plus dans la liste officielle en France, mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2024.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Graminées fourragères :

Dactyle fourrage : Caplan, Segaly.
Fétuque des prés : Pampero.
Fétuque élevée fourrage : Gardian, Philia.
Ray-grass anglais fourrage : Alcazar, Azur, Bluma, Candore, Carolus, Diams, Graal, Mezo, Portique, Quartz, Rodrigo, Rorqual, Shivane.
Ray-grass d'Italie alternatif : Aramo, Starter.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Acquilon, Energyl, Itarzi, Jericho, Libeccio.
Ray-grass hybride : Aligote, Fleurial, Novial, Splenda.
X Festulolium (F.arundinacea X L.multiflorum) : Lueur.
X Festulolium (F.pratensis X L.multiflorum) : Lifema.

- Légumineuses fourragères :

Luzerne : RGT Fidelle.
Trèfle blanc : Crescendo, Riesling, Tivoli.
Vesce commune d'hiver : Spinelle.
Vesce commune de printemps : Amethyste.

- Graminées à gazon :

Fétuque élevée gazon : Cabotine, Izella, Jamboree, Masterpiece, RGT Vibrato.
Fétuque ovine : Melord, Nordic.
Fétuque rouge demi-traçante : Carmania, Cezanne, Libano, Pinafore, Valdora.
Fétuque rouge gazonnante : Bardiva, Blenheim, Raisa.
Fétuque rouge traçante : Aponga, Lambada, Lisamba.
Ray-grass anglais gazon : Baryum, Bellini 1, Carinus, Stravinsky.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

Article 5

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Radiation de la variété Melmondo du catalogue officiel des espèces de ray-grass d'Italie alternatif

Résumé La variété Melmondo n'est plus sur la liste des variétés de ray-grass d'Italie cultivées en France.

Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de ray-grass d'Italie alternatif cultivées en France la variété Melmondo.

Article 6

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice pour plusieurs plantes

Résumé « Cérience (FR) » est maintenant en charge de conserver certaines variétés de plantes.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Cérience (FR) » pour les variétés suivantes :
Fétuque élevée gazon : Verstol,
Luzerne : Medoc,
Lotier : Altus,
Phacélie : Proxy,
Ray-grass anglais fourrage : Aberavon, Aberchoice, Aberstar,
Ray-grass anglais gazon : Verity,
Trèfle d'Alexandrie : Eclair, Polaris, Spot,
Trèfle blanc : Aber dai, Abervantage,
Trèfle incarnat : Aldo,
Vesce commune d'hiver : Ardente, Carbure, Corail, Cristal, Granit, Pepite, Platine, Rubis, Spinelle, Volcany,
Vesce commune de printemps : Amethyste, Capture, Jade, Nacre, Spido, Topaze, Vigile,
Vesce de Pannonie : Polline,
Vesce velue : Massa, Nickel, Savane.

Article 7

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice

Résumé Maintenant, c'est « Mountain View Seeds (US) » qui s'occupe de la variété de fétuque élevée gazon Raptor III.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Mountain View Seeds (US) » pour la variété de fétuque élevée gazon Raptor III.

Article 8

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 janvier 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira