Article 1
L'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
a) La composition des membres de la section « Arbres fruitiers » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés est modifiée ainsi :
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou plants, les mots : « M. FIGUET (Franck) » sont remplacés par : « Mme ROCH (Françoise) » et les mots : « M. JUILLET (Robert) » sont remplacés par : « M. VULPIAN (Patrice) » ;
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, les mots : « M. BRET (Bernard) » sont remplacés par : « M. CHAMPEIX (Jean) ».
b) La composition des membres de la section « Betteraves & chicorée industrielle » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants de l'interprofession, les mots : « M. COSSARD (Patrick) » sont remplacés par : « M. DESPREZ (François) » ;
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou plants, les mots : « M. CUNI (Roland) » sont remplacés par : « M. BOIS (Pierre-Emmanuel) » ;
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. ESCRIOU (Hervé) » sont remplacés par : « M. MALATESTA (Ghislain) ».
c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. BOIVIN (Patrick) » sont remplacés par : « M. SCHMITT (Marc) ».
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants de l'interprofession, les mots : « M. HAMELIN (Philippe) » sont remplacés par : « M. MOMBLED (Pascal) » ;
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. MERRIEN (André) » sont remplacés par : « M. GOUACHE (David) » ;
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou plants, les mots : « M. METAYER (Didier) » sont remplacés par : « M. JULLIER (Nicolas) ».
e) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, les mots : « M. DEVOGELE (Carlos) » sont remplacés par : « M. VANFLETEREN (José) ».
f) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants l'interprofession, les mots : « M. PAGESSE (Pierre) » sont remplacés par : « M. PAGES (Pierre) » et les mots : « M. FOURNIER (Régis) » sont remplacés par : « M. CUNY (Jean-Frédéric) ».
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. GRAND (Claude) » sont remplacés par : « M. GUERREIRO (Laurent) » et les mots : « Mme LAMBOLEY (Catherine) » sont remplacés par : « M. FRANTZ (Pierre) » ;
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou plants, les mots : « M. METAYER (Didier) » sont remplacés par : « M. TOURNIER (Alain) ».
g) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants de l'interprofession, les mots : « M. VITU (Michel) » sont remplacés par : « M. MICHE (Laurent) » ;
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. NOEL (Dominique) » sont remplacés par : « M. CHARRIER (Stéphane) ».
h) La composition des membres de la section « Plantes potagères et maraîchères » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants l'interprofession, les mots : « M. GAUTIER (Jacques) » sont remplacés par : « M. BERGER (Franck) » ;
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, les mots : « M. DUBRULLE (Alain) » sont remplacés par : « M. MOUNIER (Jean-Jacques) ».
i) La composition des membres de la section « Pomme de terre » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. BONNEL (Eric) » sont remplacés par : « M. DESPREZ (Florimond) » ;
j) La composition des membres de la section « Tournesol, soja, ricin » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est modifiée ainsi :
Au titre des représentants de l'interprofession, les mots : « M. HAMELIN (Philippe) » sont remplacés par : « M. MOMBLED (Pascal) » ;
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. MERRIEN (André) » sont remplacés par : « M. GOUACHE (David) ».
k) La composition des membres de la section « Vigne » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés est modifiée ainsi :
Au titre des experts scientifiques, les mots : « M. LEBON (Eric) » sont remplacés par : « Mme MARCHAL (Cécile) » ;
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants, les mots : « M. BRUN (Olivier) » sont remplacés par : « M. PINEAU (Bernard) ».
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