Arrêté du 30 mai 2014

Article 1-2

Créé le 2 juin 2014 · En vigueur depuis le 12 février 2016

La sous-direction de la cohésion et du développement social comprend :

- le bureau de l'éducation, de l'enseignement supérieur et des affaires sociales ;

- le bureau de la participation, de la vie associative, de la jeunesse et des sports ;

- le bureau de la promotion de la citoyenneté et de la prévention des discriminations.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 12 février 2016

Modifié parArrêté du 9 février 2016art. 3

La sous-direction de la cohésion et du développement social comprend

\-le bureau de l'éducation, de l'enseignement supérieur et des affaires sociales; \-le bureau de la participation, de la vie associative, de la jeunesseet des sports ; \-le bureau de la promotion de la citoyennetéet de la prévention desdiscriminations.

En vigueur du lundi 2 juin 2014 au jeudi 11 février 2016

La sous-direction de la cohésion et du développement social comprend :

  • le bureau des affaires sociales, de la santé, de la jeunesse, des sports, de la culture et des médias ;
  • le bureau de l'éducation et de l'enseignement supérieur ;
  • le bureau du soutien aux associations et de la participation des habitants ;
  • le bureau de la prévention et de la lutte contre les discriminations.