Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un centre de documentation à une division
Résumé. L'arrêté ajoute le centre de documentation interdirections à la division de la logistique et du patrimoine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 octobre 2010Art. 5 : Organisation des bureaux de logistique et patrimoine
→ Version 2 : Ajout d'un centre de documentation
→ Version 2 : Ajout d'un centre de documentation
- Arrêté du 25 octobre 2010Art. 5