Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles de l'arrêté du 20 mai
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 30 juin 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mai 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 20 mai 2020 (Ab)
Adaptation des règles de l'ENA pour deux promotions
Arrêté du 20 mai 2020 · art. 1 (Ab)
Modification des notes et coefficients pour les élèves de l'ENA
Arrêté du 20 mai 2020 · art. 2 (Ab)
Stages et notation pour les élèves de l'ENA en 2020-2021
Arrêté du 20 mai 2020 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 20 mai 2020 · art. 4 (Ab)