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Arrêté du 30 juin 2016

Le ministre de la défense,
Arrête :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 août 2011Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 23 août 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Sct. Chapitre II : Recrutement au premier grade de militaire du rang servant à titre étrangerArrêté du 23 août 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Sct. Chapitre III : Recrutement interne au premier grade de sous-officier servant à titre étrangerArrêté du 23 août 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 août 2011Art. 9 → Version 1
- Arrêté du 23 août 2011
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Recrutement au premier grade de militaire du rang servant à titre étranger, Art. 4, Sct. Chapitre III : Recrutement interne au premier grade de sous-officier servant à titre étranger, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

Créé le 17 juillet 2016

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 juin 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

H. Wattecamps

En vigueur depuis le dimanche 17 juillet 2016

Arrêté du 30 juin 2016
Article 1
Article 2