ARRÊTÉ du 30 juin 2015

Article 1

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Article 1

Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 susvisé les neuf hôpitaux d'instruction des armées dont la désignation figure aux tableaux ci-annexés.

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Abrogé17 novembre 2017

Créé le 12 août 2015 · Abrogé le 17 novembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des hôpitaux d'instruction des armées

Résumé. Neuf hôpitaux militaires sont officiellement reconnus et listés.

Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 susvisé les neuf hôpitaux d'instruction des armées dont la désignation figure aux tableaux ci-annexés.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 12 août 2015 au jeudi 16 novembre 2017

Source : Légifrance