Abrogé par Arrêté du 29 mai 2019 - art. 12
Créé le 15 septembre 2015 · Abrogé le 15 juin 2019
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Rôle du pôle des relations sociales et des projets transverses
Le pôle des relations sociales et des projets transverses :
- veille, en liaison avec le secrétariat général, à la qualité des relations sociales au niveau national et dans les services déconcentrés ;
- propose toutes mesures destinées à favoriser le développement du dialogue social ;
- pilote les projets transverses ainsi que les dossiers nécessitant un travail de synthèse des contributions des bureaux de la sous-direction.