JORF n°0166 du 21 juillet 2015

Article 20

Article 20

La sous-direction des ressources humaines et des relations sociales comprend un pôle et cinq bureaux :

- le pôle des relations sociales et des projets transverses ;
- le bureau de la santé, de la sécurité et de la qualité de vie au travail ;
- le bureau des affaires statutaires et de l'organisation du dialogue social ;
- le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels ;
- le bureau de la gestion des personnels et de l'encadrement ;
- le bureau de la gestion personnalisée des cadres.


Historique des versions

Version 1

La sous-direction des ressources humaines et des relations sociales comprend un pôle et cinq bureaux :

- le pôle des relations sociales et des projets transverses ;

- le bureau de la santé, de la sécurité et de la qualité de vie au travail ;

- le bureau des affaires statutaires et de l'organisation du dialogue social ;

- le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels ;

- le bureau de la gestion des personnels et de l'encadrement ;

- le bureau de la gestion personnalisée des cadres.