Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour la pêche à l'espadon
Résumé. L'arrêté modifie les règles de validité et d'utilisation des autorisations de pêche à l'espadon en Méditerranée, notamment en précisant les périodes de validité et les conditions liées aux balises VMS.
A modifié les dispositions suivantes :