Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste annuelle des navires éligibles à l'AEP espadon
Résumé. La liste des navires éligibles à l'AEP espadon de Méditerranée est mise à jour chaque année en fonction des captures et des demandes de renouvellement.
A modifié les dispositions suivantes :