Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une mission contre les dérives sectaires
Résumé. La sous-direction de la vie scolaire ajoute une mission contre les dérives sectaires et la radicalisation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 février 2014Art. 52 : Rôles d'une sous-direction éducative
→ Version 2 : Ajout d'une mission de prévention des dérives sectaires
→ Version 2 : Ajout d'une mission de prévention des dérives sectaires
- Arrêté du 17 février 2014Art. 52