Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Surveillance des émissions de polluants par les installations
Résumé. Les exploitants d'installations doivent surveiller les rejets de polluants dans l'atmosphère, avec des mesures régulières et des enregistrements.
A modifié les dispositions suivantes :