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Modification des épreuves certificatives pour les disciplines sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 janvier 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Exemptions de vérification pour les diplômés en patinage
Arrêté du 11 août 2011 · art. 6 (V)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport