Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle dans les disciplines d'expression sur glace
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 janvier 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des règles du DESJEPS en patinage artistique
Arrêté du 30 janvier 2023 · art. 10
Compétences requises pour enseigner le patinage
Arrêté du 11 août 2011 · art. 5 (V)
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20