Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout des référentiels professionnel et de certification dans l'annexe I
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 2 bis
Arrêté du 30 janvier 2023
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 2 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 2 bis
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Cité par
Source : Légifrance
Modification des exigences pour la formation d'entraîneur de patinage
Arrêté du 30 janvier 2023 · art. 3
Modification des exigences préalables à la mise en situation professionnelle dans les disciplines d'expression sur glace
Arrêté du 30 janvier 2023 · art. 5
Modification des règles du DESJEPS en patinage artistique
Arrêté du 30 janvier 2023 · art. 10
Référentiels pour le diplôme d'expression sur glace
Arrêté du 11 août 2011 · art. 2 bis (V)
Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport
Code du sport · art. D212-54