Arrêté du 30 janvier 2023

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Sct. Annexe IV, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles du DESJEPS en patinage artistique

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'évaluation et les dispenses pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "disciplines d'expression sur glace".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 août 2011Art.
- Arrêté du 11 août 2011
Art.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 août 2011Art.
- Arrêté du 11 août 2011
Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 août 2011Art.
- Arrêté du 11 août 2011
Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe IVArrêté du 11 août 2011Art.
- Arrêté du 11 août 2011
Sct. Annexe IV, Art. null

Historique des versions

Source : Légifrance