Arrêté du 30 janvier 2023

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. 8

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Modification des dispenses pour un diplôme sportif

Résumé. L'arrêté modifie le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur dans les disciplines sur glace.

A modifié les dispositions suivantes :

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