Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renforcement des règles d'étanchéité pour les petits navires
Résumé. Les règles d'étanchéité des compartiments sous le pont de franc-bord sont clarifiées et renforcées, notamment pour les petits navires.
A modifié les dispositions suivantes :