Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation d'un système d'alarme pour les navires
Résumé. Les navires de plus de 150 tonnes doivent maintenant avoir un système d'alarme pour le quart à la passerelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 242-14.02 : Matériel obligatoire pour la navigation des grands navires
→ Version 2 : Ajout de l'obligation d'un système BNWAS
→ Version 2 : Ajout de l'obligation d'un système BNWAS
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 242-14.02