Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des règles aux navires de plaisance d'occasion
Résumé. L'article modifie les règles pour les navires de plaisance d'occasion et précise la longueur de coque.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 242-1.01 : Règles pour les gros bateaux de plaisance
→ Version 2 : Extension du champ d'application et précision des critères techniques
→ Version 2 : Extension du champ d'application et précision des critères techniques
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 242-1.01