Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du tarif de la taxe sur les titres de transport
Résumé. La taxe sur les titres de transport augmente légèrement, passant de -1,57 euro à +1,60 euro par passager.
A modifié les dispositions suivantes :