Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des classes d'avions
Résumé. Les classes d'avions sont redéfinies selon leur longueur et largeur, avec des ajustements pour les avions dépassant les limites de leur classe.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 janvier 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 18 janvier 2007Art. 2