Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction de la durée annuelle du travail pour certains personnels
Résumé. La durée annuelle de travail des personnels dans les abattoirs et postes d'inspection frontaliers est réduite à 1 467 heures, avec des bonifications pour les heures de nuit, dimanche et jours fériés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2001Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 18 octobre 2001Art. 1