Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des coefficients de compensation pour les jours travaillés
Résumé. Le travail le samedi est compensé à 1,5 et le dimanche à 2, sauf pour certains agents vétérinaires aux frontières.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2001Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 18 octobre 2001Art. 2