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Suppression de l'Institut de formation de l'environnement
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Arrêté du 30 décembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 25 juin 2018 (Ab)
Présentation de l'Institut de formation de l'environnement (IFORE)
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 1 (Ab)
Rôle de l'Institut de formation de l'environnement
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 2 (Ab)
Rôles du directeur d'un institut de formation environnementale
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 3 (Ab)
Financement des dépenses de l'Institut
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 4 (Ab)
Structure de l'Institut de formation de l'environnement
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 5 (Ab)
Rôle du conseil scientifique dans un institut
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 6 (Ab)
Abrogation d'arrêtés relatifs à l'Institut de formation de l'environnement
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 7 (Ab)
Publication d'un arrêté au Journal officiel
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 8 (Ab)
Entrée en vigueur d'un arrêté
Arrêté du 25 juin 2018 · art. 9 (Ab)