JORF n°1 du 1 janvier 2006

Article 9

Article 9

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend :

-la sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative ;

-la sous-direction de l'éducation populaire.

Un service à compétence nationale dénommé Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est rattaché au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.


Historique des versions

Version 5

En vigueur à partir du mercredi 1 janvier 2020

Abrogé le vendredi 1 janvier 2021

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend :

-la sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative ;

-la sous-direction de l'éducation populaire.

Un service à compétence nationale dénommé Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est rattaché au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

Version 4

En vigueur à partir du lundi 16 septembre 2019

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend :

-la sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative ;

-la sous-direction de l'éducation populaire.

Un service à compétence nationale dénommé Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est rattaché au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend, en outre, la division des ressources humaines, des finances et de la logistique et la division des systèmes d'information.

Est en outre rattachée au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, la mission de la réserve civique.

Le directeur est assisté d'un adjoint, chef de service, auquel sont rattachées les deux divisions mentionnées à l'alinéa précédent.

Version 3

En vigueur à partir du lundi 28 décembre 2015

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend :

- la sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative ;

-la sous-direction de l'éducation populaire.

Un service à compétence nationale dénommé Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est rattaché au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend, en outre, la division des ressources humaines, des finances et de la logistique et la division des systèmes d'information.

Le directeur est assisté d'un adjoint, chef de service, auquel sont rattachées les deux divisions mentionnées à l'alinéa précédent.

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 10 septembre 2008

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative comprend :

- la sous-direction des politiques de jeunesse ;

- la sous-direction de la vie associative et de l'éducation populaire.

Elle comprend, en outre, la mission des études, de l'observation et des statistiques, rattachée au directeur.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 1 janvier 2006

La direction de la jeunesse et de l'éducation populaire comprend :

- la sous-direction des politiques de jeunesse ;

- la sous-direction de l'éducation populaire et des actions territoriales.

Elle comporte, en outre, deux missions :

- la mission de la coordination interministérielle ;

- la mission de l'engagement et des initiatives des jeunes.