JORF n°1 du 1 janvier 2006

Arrêté du 7 décembre 2005

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 décembre 2005, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Industries mécaniques

Suppléant : M. Daniel Clavel.

Industries de traitement de surface

Suppléant : M. Christian Jodon.

Industries diverses

Titulaire : M. Bernard Podevin, en remplacement de M. Allain Dufour.