Abrogé depuis le 2020-01-01 par Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 6
La sous-direction de l'emploi et des formations comprend :
- le bureau de métiers, des diplômes et de la réglementation ;
- le bureau de la coordination des certifications et du service public de formation ;
- le bureau de l'emploi et des branches professionnelles.
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En vigueur à partir du samedi 19 novembre 2011
Abrogé le mercredi 1 janvier 2020
La sous-direction de l'emploi et des formations comprend :
- le bureau de métiers, des diplômes et de la réglementation ;
- le bureau de la coordination des certifications et du service public de formation ;
- le bureau de l'emploi et des branches professionnelles.
En vigueur à partir du mercredi 10 septembre 2008
La sous-direction de l'emploi et des formations comprend :
- le bureau de métiers, des diplômes et de la réglementation ;
- le bureau de la coordination des certifications et du service public de formation ;
- le bureau de l'emploi et des branches professionnelles.
En outre, le secrétariat général de l'Observatoire des métiers de l'animation et du sport est placé auprès de cette sous-direction.