JORF n°1 du 1 janvier 2006

Article 22

Article 22

La direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale comprend :

- la sous-direction des ressources humaines ;

- la sous-direction des finances et du fonctionnement des services.

Elle comporte, en outre, un département de la modernisation de l'Etat et de la coordination générale, une mission chargée du programme "conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative" ainsi qu'une mission des affaires générales, rattachés au directeur.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 22 novembre 2006

Abrogé le mercredi 10 juin 2009

La direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale comprend :

- la sous-direction des ressources humaines ;

- la sous-direction des finances et du fonctionnement des services.

Elle comporte, en outre, un département de la modernisation de l'Etat et de la coordination générale, une mission chargée du programme " conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative " ainsi qu'une mission des affaires générales, rattachés au directeur.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 1 janvier 2006

La direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale comprend :

- la sous-direction des ressources humaines ;

- la sous-direction des finances et du fonctionnement des services.

Elle comporte, en outre, un département de la modernisation de l'Etat et de la coordination générale ainsi qu'un bureau chargé du programme " conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative " et des affaires générales, rattachés au directeur.