Abrogé depuis le 2020-01-01 par Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 6
La sous-direction de l'éducation populaire comprend :
- le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales ;
- le bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire ;
- le bureau de l'animation territoriale.
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En vigueur à partir du lundi 28 décembre 2015
Abrogé le mercredi 1 janvier 2020
La sous-direction de l'éducation populaire comprend :
- le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales ;
- le bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire ;
- le bureau de l'animation territoriale.
En vigueur à partir du mercredi 10 septembre 2008
La sous-direction de la vie associative et de l'éducation populaire comprend :
- le bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire ;
- le bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat ;
- le bureau des affaires administratives et financières.
En vigueur à partir du dimanche 1 janvier 2006
La sous-direction de l'éducation populaire et des actions territoriales comprend :
- le bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire ;
- le bureau des actions territoriales, éducatives et culturelles ;
- le bureau des relations internationales.