Abrogé depuis le 2020-01-01 par Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 6
La sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative comprend :
- le bureau des politiques de jeunesse ;
- le bureau du développement de la vie associative ;
- le bureau des relations internationales.
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En vigueur à partir du lundi 28 décembre 2015
Abrogé le mercredi 1 janvier 2020
La sous-direction des politiques interministérielles de jeunesse et de vie associative comprend :
- le bureau des politiques de jeunesse ;
- le bureau du développement de la vie associative ;
- le bureau des relations internationales.
En vigueur à partir du samedi 30 octobre 2010
La sous-direction des politiques de jeunesse comprend :
- le bureau des actions territoriales et interministérielles (ce bureau inclut notamment la mission d'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse) ;
-le bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes (ce bureau inclut notamment la mission de l'engagement et des initiatives des jeunes) ;
- le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations jeunesse et éducation populaire.
Cette sous-direction comporte en outre une mission rattachée au sous-directeur :
- la mission de la coopération européenne et internationale jeunesse vie associative.
En vigueur à partir du mercredi 10 septembre 2008
La sous-direction des politiques de jeunesse comprend :
- le bureau des actions territoriales et interministérielles ;
- le bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes (ce bureau inclut notamment la mission de l'engagement et des initiatives des jeunes) ;
- le bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations jeunesse et éducation populaire.
Cette sous-direction comporte en outre une mission rattachée au sous-directeur :
- la mission de la coopération européenne et internationale jeunesse vie associative.
En vigueur à partir du dimanche 1 janvier 2006
La sous-direction des politiques de jeunesse comprend :
- le bureau des affaires juridiques, administratives et financières ;
- le bureau de l'information et de la participation des jeunes ;
- le bureau des vacances et des loisirs des mineurs.