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Arrêté du 30 avril 2026

modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des guillemets dans les titres de certifications sportives

Résumé. Un arrêté modifie les guillemets dans les titres de certifications sportives pour utiliser des guillemets droits et précise que l'arrêté doit être publié dans le Journal officiel.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), A. 212-45-3 (Contact pour les équivalences de diplômes sportifs) et A. 212-47-2 (Compétences du brevet d'éducateur sportif) ;

Vu l'arrêté du 18 novembre 2024 (Dispense et allègements pour le BPJEPS) modifié portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

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Modification de la présentation des titres de certifications

Résumé. Les guillemets français sont remplacés par des guillemets droits dans les titres des certifications et spécialités pour le BPJEPS.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 juin 2026

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 avril 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. Fournier

Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

T. de Saint Pol

En vigueur depuis le mercredi 3 juin 2026

Arrêté du 30 avril 2026
Article 1
Article 2