Arrêté du 30 avril 2025

Article 1

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Article 1

Le plan annexé à l'arrêté du 10 octobre 2022 susvisé (Création d'une zone protégée en Corrèze) est remplacé par le plan annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 mai 2025

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Remplacement du plan annexée

Résumé. Un nouveau plan remplace celui qui était joint à l’arrêté de 10 octobre 2022.

Le plan annexé à l'arrêté du 10 octobre 2022 susvisé (Création d'une zone protégée en Corrèze) est remplacé par le plan annexé au présent arrêté.

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Source : Légifrance