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Arrêté du 30 avril 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants d'espèces fruitières)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Liste des nouvelles variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté officiel liste les nouvelles variétés de plantes cultivées en France pour une durée de trente ans.

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2023 (Mise à jour des listes de plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences et plants d'espèces fruitières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces fruitières »,

Arrête :

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Résumé.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, sur la liste des variétés disposant d'une description officielle (liste 1), pour une durée de trente ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Cerisier doux Starlam. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Tardilam. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Fraisier Gariguette. Institut National de la Recherche Agronomique (FR) AOPn Fraises Framboises de France (FR)
Pêcher Flatheart. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Flatrumba. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Nectardalas. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Nectacox. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
NSRED17267. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Sweetjoy. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Sweetpinkie. Agro Selection Fruits (FR) Agro Selection Fruits (FR)
Porte-greffe
de pommier
MICH 62396. Mitchurinsk State Agrarian University (RU) Dalival S.A.S. (FR)
Porte-greffe
de Prunus
GNV. Green Environment Technologies (GET) (ES) Green Environment Technologies (GET) (ES)
Marne. Green Environment Technologies (GET) (ES) Green Environment Technologies (GET) (ES)
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Publication des nouvelles variétés de plantes cultivées

Résumé. Un arrêté officiel liste les nouvelles variétés de plantes cultivées en France pour une durée de trente ans.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 30 avril 2025
Article 1
Article 2