Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication des nouvelles variétés de plantes cultivées
Résumé. Un arrêté officiel liste les nouvelles variétés de plantes cultivées en France pour une durée de trente ans.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.