Arrêté du 30 avril 2025

Article 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Publication des nouvelles variétés de plantes cultivées

Résumé. Un arrêté officiel liste les nouvelles variétés de plantes cultivées en France pour une durée de trente ans.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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