JORF n°0269 du 21 novembre 2023

Arrêté du 14 novembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 3 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées en France pour exportation

Résumé L'article donne une liste de plantes qui peuvent être produites en France pour être envoyées à l'étranger, avec les noms des créateurs et des responsables.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Blé dur | Dunk. | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT) | Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT) | | Blé tendre d'hiver | AO18004. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | ASUR F6266. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | ASUR F6278. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | LG Arecibo. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LID Buto. | Caussade Semences SA (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | LID Calinda. | Caussade Semences SA (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | LID Jerk. | Caussade Semences SA (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | LID Saraband. | Caussade Semences SA (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | LID Sirtos. | Caussade Semences SA (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | SU Cripton. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | SU Stetson. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | TA21BW026. | BASF SE (DE). | BASF France SAS (FR). | | | TB21BW325. | BASF SE (DE). | BASF France SAS (FR). | | | TB21BW326. | BASF SE (DE). | BASF France SAS (FR). | | | TR21BW627. | BASF SE (DE). | BASF France SAS (FR). | | | Orge de printemps à 2 rangs | SY Boolean. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | |Orge d'hiver à 6 rangs hybride| SY Klaxoon. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | SY Mezacoo. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | | SY Zoomba. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | | Triticale | Reverso. |Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | Robalto. |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | |

Article 2

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Inscription de la variété de blé tendre d'hiver "Hatif Inversable" au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé Un arrêté ajoute une variété de blé à la liste officielle pour 10 ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées, (liste C des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice|Région d'origine, de production et de commercialisation| |------------------|----------------|----------------------|-------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------| |Blé tendre d'hiver|Hatif Inversable|Vilmorin-Andrieux (FR)| Semences de France (FR) | France |

Article 3

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Inscriptions sur la liste des composants de variétés hybrides

Résumé L'arrêté ajoute des lignées d'orge d'hiver à une liste officielle pour dix ans.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |----------------------|---------------------------------|---------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Orge d'hiver à 6 rangs| F1F477 |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). | | FM164611. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). | | | MT168611. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). | | | RE51. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). | | | RE53. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). | |

Article 4

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Transfert d'une variété de Triticale de la liste A à la liste B du catalogue officiel

Résumé La variété de Triticale Kereon passe de la liste des plantes commercialisables à la liste des plantes conservées, avec Florimond Desprez Veuve et Fils qui s'en occupe.

Est transférée de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété désignée ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice| |---------|------------|-------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Triticale| Kereon. |Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).| Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). |

Article 5

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Prolongation des inscriptions des variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de plantes cultivées en France restent dans le catalogue officiel pendant cinq ans de plus, à partir de janvier 2024.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : RGT Iliade ;
- avoine d'hiver : SW Dalguise ;
- blé dur : Biensur, Neodur, Surmesur ;
- blé tendre d'hiver : Accroc, Adhoc, Alixan, Ambello, Aprilio, Arkeos, Athlon, Aubusson, Camp remy, Caphorn, Exotic, Fluor, Folklor, Frelon, Hybery, Kalystar, Mercato, Musik, Paledor, Rimbaud, Samurai, Scenario, Scipion, Soissons, SY Alteo, Tremie ;
- orge de printemps à 2 rangs : Prestige, Prunella, RGT Planet, Scarlett, Scrabble ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Baraka, Diadem, KWS Cassia, Salamandre, Verticale ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Abondance, Arturio, Champie, Nikel, Saphira, Touareg ;
- riz : Arelate, Gageron ;
- triticale : Bienvenu, Brizac, Grandval, HYT Prime, Maximal, Orval, Trimour.

Article 6

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de blé et de triticale restent sur une liste officielle pendant cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : CF99007, Ovalo ;
- triticale : Kereon.

Article 7

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes au Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de blé, orge et triticale restent inscrites au catalogue des plantes cultivées pour cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : DH TP 506, PLATIN, QH 529, SUR 99820, SUR 99934 ;
- orge d'hiver à 6 rangs : F1F066, FM0471, FM0526, MT0471, MT0526, RE17, RE18, RE20, RE21, RE25, RE26 ;
- triticale : CMS 010, EAW 010, LUFSEN.

Article 8

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de plantes cultivées en France ne seront plus dans la liste officielle à partir de fin 2023, mais peuvent encore être vendues jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Auteuil ;
- avoine d'hiver : Charmoise ;
- blé dur : Atoudur, Pescadou, SY Banco ;
- blé tendre de printemps : Triso ;
- blé tendre d'hiver : Andalou, Attlass, Farinelli, Galibier, Gambetto, Gotik, Hyclick, Illico, Maxence, Mobile, Olbia, Phocea, Popeye, Ronsard, Sokal, Sponsor, SU Intuition, Tarascon ;
- orge de printemps à 2 rangs : Datcha, Esma, KWS Fleuris, KWS Lennis, KWS Teegis, Shandy ;
- orge d'hiver à 2 rangs : KWS Infinity, Sobell ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Basalt, Cervoise, Detroit, Esterel, Ivoirel, Passerel, Quadriga, Voyel ;
- riz : Rousty ;
- triticale : Bellac.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

Article 9

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé Plusieurs variétés de blé et d'orge seront retirées du catalogue officiel à la fin de l'année 2023.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : ASUR F6062, SU Bergeron, SU Plastron ;
- orge de printemps à 2 rangs : Fangio, Klarinette ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Exponentiel.

Article 10

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Radiation de variétés de blé du catalogue officiel

Résumé Les variétés de blé Flaubert et Warrior seront supprimées du catalogue officiel fin 2023.

Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : Flaubert, Warrior.

Article 11

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Changement de responsable pour le maintien des variétés en sélection conservatrice

Résumé Le responsable des plantes cultivées en France a changé de nom.

Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice « Syngenta France SAS » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France est remplacé par « Syngenta France SA (FR) ».

Article 12

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Publication de l'arrêté au Journal officiel de la République française

Résumé L'arrêté sera publié pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen