Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur la gestion du secrétariat du comité d'histoire
Résumé. Le secrétariat du comité d'histoire est désormais géré par le secrétariat général du ministère de la culture.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 mars 1993Art. 6-1 : Organisation du secrétariat du comité d'histoire
-Arrêté du 11 mars 1993Art. 6-1