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Création d'un article sur la gestion du secrétariat du comité d'histoire
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 11 mars 1993Art. 6-1
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modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture
La ministre de la culture,
Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture ;
Vu l'arrêté du 11 mars 1993 modifié portant création d'un comité d'histoire du ministère chargé de la culture,
Arrête :
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 11 mars 1993Art. 6-1
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En vigueur depuis le 23 mai 2024
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 avril 2024.
Rachida Dati