En vigueur depuis le 23 mai 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation du secrétariat du comité d'histoire
Résumé. Le secrétariat du comité d'histoire est géré par le secrétariat général du ministère de la culture.
Le secrétariat du comité est assuré par le secrétariat général du ministère de la culture.