Arrêté du 11 mars 1993

Article 6-1

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Article 6-1

Le secrétariat du comité est assuré par le secrétariat général du ministère de la culture.

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Organisation du secrétariat du comité d'histoire

Résumé. Le secrétariat du comité d'histoire est géré par le secrétariat général du ministère de la culture.

Le secrétariat du comité est assuré par le secrétariat général du ministère de la culture.

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