Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions de l'inspecteur de l'armement
Résumé. L'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs est désormais assisté par des ingénieurs et officiers au sein de la direction générale de l'armement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mai 2008Art. 10 : Assistance à l'inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
→ Version 2
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- Arrêté du 16 mai 2008Art. 10