Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2019 - art. 16
Créé le 5 mai 2010 · Abrogé le 1 janvier 2020
Le service de l'environnement professionnel comprend une sous-direction de l'informatique des services centraux et une sous-direction "cadre de vie".
Arrêté du 30 avril 2010
Le service de l'environnement professionnel comprend une sous-direction de l'informatique des services centraux et une sous-direction "cadre de vie".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2019 - art. 16
Créé le 5 mai 2010 · Abrogé le 1 janvier 2020
Le service de l'environnement professionnel comprend une sous-direction de l'informatique des services centraux et une sous-direction "cadre de vie".
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 18 décembre 2019art. 16
En vigueur du lundi 6 mai 2013 au mardi 31 décembre 2019
En résumé. La suppression du chargé de mission directement placé auprès du chef du service, qui assistait dans le pilotage des évolutions, simplifie la structure hiérarchique.
En vigueur du mercredi 5 mai 2010 au dimanche 5 mai 2013
Source : Légifrance