Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2019 - art. 16
Créé le 5 mai 2010 · En vigueur du 6 mai 2013 au 31 décembre 2019
Le service de l'environnement professionnel comprend une sous-direction de l'informatique des services centraux et une sous-direction "cadre de vie".
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 18 décembre 2019art. 16
En vigueur du lundi 6 mai 2013 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 19 avril 2013art. 13
Le service de l'environnement professionnel comprend une sous-direction de l'informatique des services centraux et une sous-direction "cadre de vie".
En vigueur du mercredi 5 mai 2010 au dimanche 5 mai 2013
Le service de l'environnement professionnel comprend une sous-direction de l'informatique des services centraux et une sous-direction « cadre de vie ». Un chargé de mission, directement placé auprès du chef du service, assiste le chef du service dans le pilotage de la mise en œuvre des évolutions du service.